Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBENAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBENAT domicilié(e) 6 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 493 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALBENAT, Mlle NATHALIE BOUGEARD domicilié(e) 6 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France.
La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 11 juillet 2022.
SARL ALBENAT, SARL - 6 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France - SIREN 752493916
SARL ALBENAT, Mlle NATHALIE BOUGEARD - 6 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 29480 - LE RELECQ KERHUON - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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