Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORA
ALAS LUQUETAS Dominique

Numéro de dépôt :
1158009
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TORA de ALAS LUQUETAS Dominique

Présentation de la marque TORA

Déposée le 23 décembre 1980 par ALAS LUQUETAS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALAS LUQUETAS Dominique domicilié(e) 16 rue des Chardonnerets, 93370 MONTFERMEIL. - France.

La marque TORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TORA est expirée depuis le 23 décembre 1990.

ALAS LUQUETAS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DALAS , ROOST , GAMME IMPORT MUSICAL , DRUMSTYL , PRO TRAFIC , PHONORGAN , BLUE GRASS , COUNTRY , TOYA , IMPACT


ALAS LUQUETAS Dominique - 16 rue des Chardonnerets, 93370 MONTFERMEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Machines parlantes et appareils T.S.F., instruments de musique, instruments à cordes, accessoires de percussion, instruments électriques, leurs organes et accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.