Marque expirée - Marque en non vigueur
3
Numéro de dépôt :
3460566
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/11/2016
Présentation de la marque 3
Déposée le 6 novembre 2006 par ALARY Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 3 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 est expirée depuis le 6 novembre 2016.
ALARY Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50