Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNLIGHT
Alain, Antoine MEILLAND
Michele, Françoise, Paule MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1710329
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2011

Présentation de la marque SUNLIGHT

Déposée le 29 novembre 1991 par Alain et Michele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Alain, Antoine MEILLAND, domicilié(e) 59 Chemin des Nielles, 06601 Antibes (dossier no 2209063) - France et Michele, Françoise, Paule MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER, domicilié(e) 65 Rue du Professeur Deperet, 69160 Tassin en Demi-Lune (dossier no 2209063) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME ALINE CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2209063) - France.

La marque SUNLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNLIGHT est expirée depuis le 29 novembre 2011.

Alain a également déposé les autres marques suivantes : FIRE KING , PERICOM , SEVILLANA , AGENCE 3 , SUSAN HAMPSHIRE , MAJORETTE , SCHERZO , YOUKI SAN , PREZIOSA , A AURANTIUM


Alain, Antoine MEILLAND - 59 Chemin des Nielles, 06601 Antibes (dossier no 2209063) - France

Michele, Françoise, Paule MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER - 65 Rue du Professeur Deperet, 69160 Tassin en Demi-Lune (dossier no 2209063) - France


MME ALINE CONVERSET - (dossier no 2209063) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2209063 - Publication au BOPI 2001-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 30 octobre 2001 - Changement d'adresse n°338869 - Publication au BOPI 2001-10-30

Produits horticoles, entre autres des fleurs et notamment des roses et des rosiers