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Marques déposées par ALAIN
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SILVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILVA
ALAIN, ANTOINE MEILLAND

Numéro de dépôt :
1440318
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2007

Présentation de la marque SILVA

Déposée le 7 décembre 1987 par ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALAIN, ANTOINE MEILLAND domicilié(e) 59 CHEMIN DES NIELLES, 06601 ANTIBES (dossier no 2102658) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2102658) - France.

La marque SILVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVA est expirée depuis le 7 décembre 2007.

ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : FIRE KING , PERICOM , SEVILLANA , AGENCE 3 , SUSAN HAMPSHIRE , MAJORETTE , SCHERZO , YOUKI SAN , PREZIOSA , A AURANTIUM


ALAIN, ANTOINE MEILLAND - 59 CHEMIN DES NIELLES, 06601 ANTIBES (dossier no 2102658) - France


Mme Aline CONVERSET - (dossier no 2102658) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1997 n°2102658 - Publication au BOPI 1997-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246784 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246784 - Publication au BOPI 1997-12-08

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers. Fleurs articificielles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.