Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.E.L. PARIS EQUIPEMENT LOCATION
Monsieur Alain, Jacques ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
1543750
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1999

Présentation de la marque P.E.L. PARIS EQUIPEMENT LOCATION

Déposée le 28 juillet 1989 par monsieur Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.E.L. PARIS EQUIPEMENT LOCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain domicilié(e) 40, rue du Mont Valérien 92 ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROIT ET ENTREPRISE - France.

La marque P.E.L. PARIS EQUIPEMENT LOCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.E.L. PARIS EQUIPEMENT LOCATION est expirée depuis le 28 juillet 1999.

Alain a également déposé les autres marques suivantes : FIRE KING , PERICOM , SEVILLANA , AGENCE 3 , SUSAN HAMPSHIRE , MAJORETTE , SCHERZO , YOUKI SAN , PREZIOSA , A AURANTIUM


Monsieur Alain, Jacques ROUSSEAU - 40, rue du Mont Valérien 92 ST CLOUD - France


DROIT ET ENTREPRISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Service de constructions publiques, de travaux publics, de location de matériel