Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAJORETTE
Alain, Antoine MEILLAND
Mme Michèle, Françoise, Paule MEILLAND, épouse de M. Raymond, Claude RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1523064
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque MAJORETTE

Déposée le 30 mars 1989 par Alain et madame Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAJORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Alain, Antoine MEILLAND, domicilié(e) 59, Chemin des Nielles, 06601 ANTIBES (dossier no 2141030) - France et madame Michèle domicilié(e) 65 rue du Prof. Depéret, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2141030) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2141030) - France.

La marque MAJORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAJORETTE est expirée depuis le 30 mars 2009.

Alain a également déposé les autres marques suivantes : FIRE KING , PERICOM , SEVILLANA , AGENCE 3 , SUSAN HAMPSHIRE , SCHERZO , YOUKI SAN , PREZIOSA , A AURANTIUM , STARINA


Alain, Antoine MEILLAND - 59, Chemin des Nielles, 06601 ANTIBES (dossier no 2141030) - France

Mme Michèle, Françoise, Paule MEILLAND, épouse de M. Raymond, Claude RICHARDIER - 65 rue du Prof. Depéret, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2141030) - France


Mme Aline CONVERSET - (dossier no 2141030) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 1999 n°2141030 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 6 avril 1999 - Changement d'adresse n°275224 - Publication au BOPI 1999-04-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et notamment des roses et des rosiers