Marque enregistrée - Marque en non vigueur

W7COM
M. ALAIN VAUCELLE

Numéro de dépôt :
3965326
Date de dépôt :
02/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2022
W7COM de ALAIN VAUCELLE

Présentation de la marque W7COM

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2012 par monsieur ALAIN VAUCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « W7COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur ALAIN VAUCELLE domicilié(e) 11 IMPASSE JACQUES AUGUSTE - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN VAUCELLE domicilié(e) 11 IMPASSE JACQUES AUGUSTE - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque W7COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque W7COM est expirée depuis le 2 décembre 2022.


M. ALAIN VAUCELLE - 11 IMPASSE JACQUES AUGUSTE - 93400 - SAINT-OUEN - France


M. ALAIN VAUCELLE - 11 IMPASSE JACQUES AUGUSTE - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.