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Marques déposées par la société Alain TORTOSA
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archisoftint
Marque expirée - Marque en non vigueur

archisoftint
Alain TORTOSA

Numéro de dépôt :
3594615
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2018
archisoftint de Alain TORTOSA

Présentation de la marque archisoftint

Déposée le 18 août 2008 par la société Alain TORTOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « archisoftint »

Le déposant est la société Alain TORTOSA domicilié(e) 200 Montee de la calade,83140 SIX-FOURS - 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 077 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHILOGUE M. TORTOSA domicilié(e) 200 Montee de la calade,83140 SIX-FOURS - 83140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque archisoftint est expirée depuis le 18 août 2018.


Alain TORTOSA - 200 Montee de la calade,83140 SIX-FOURS - 83140 - France - SIREN 505077115


ARCHILOGUE M. TORTOSA - 200 Montee de la calade,83140 SIX-FOURS - 83140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.