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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN THIENOT – CHATEAU RAHOUL
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CHATEAU LA GARANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GARANCE
ALAIN THIENOT – CHATEAU RAHOUL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1632774
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
31/12/2017
CHATEAU LA GARANCE de ALAIN THIENOT – CHATEAU RAHOUL

Présentation de la marque CHATEAU LA GARANCE

Déposée le 31 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN THIENOT – CHATEAU RAHOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHATEAU LA GARANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN THIENOT – CHATEAU RAHOUL domicilié(e) 33640 PORTETS (dossier no 2350451) - 33640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 728 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2350451) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA GARANCE est expirée depuis le 31 décembre 2017.


ALAIN THIENOT – CHATEAU RAHOUL Société par actions simplifiée - 33640 PORTETS (dossier no 2350451) - 33640 - France - SIREN 326728441


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Bld Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2350451) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350451 - Publication au BOPI 2007-09-11

Renouvellement sans limitation n°2093885 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 18 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454195 - Publication au BOPI 2007-04-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA GARANCE