Déposée le 3 décembre 2007 par Alain TAILLIAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « FRENCH QUALITY »
Le déposant est Alain TAILLIAR domicilié(e) 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain TAILLIAR domicilié(e) 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain TAILLIAR - 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France
Alain TAILLIAR - 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; skis ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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