Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH QUALITY
Alain TAILLIAR

Numéro de dépôt :
3541066
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/12/2017
FRENCH QUALITY de Alain TAILLIAR

Présentation de la marque FRENCH QUALITY

Déposée le 3 décembre 2007 par Alain TAILLIAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FRENCH QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est Alain TAILLIAR domicilié(e) 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain TAILLIAR domicilié(e) 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France.

La marque FRENCH QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH QUALITY est expirée depuis le 3 décembre 2017.

Alain TAILLIAR a également déposé les autres marques suivantes : nuba PARIS , PIEGE DE CRISTAL DIE HARD , CRYSTAL PEARL , Miss pearl , WTI Watch Time International , LES CAVES DU GOLFE , BLUE PEARLS LE PUR PLAISIR DES PERLES , CRYSTAL WATCH , StarQos Star Quality Online Shopping , ROCK SILVER


Alain TAILLIAR - 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France


Alain TAILLIAR - 19 Route de la Peyrière,06250 MOUGINS - 06250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; skis ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.