Déposée le 28 novembre 1978 par ALAIN MAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ARTISPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALAIN MAY, domicilié(e) 23, rue Greneta - 75002 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès DJIAN - France.
La marque ARTISPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARTISPORTS est expirée depuis le 28 novembre 1988.
ALAIN MAY a également déposé les autres marques suivantes : ARTIQUETTE
ALAIN MAY - 23, rue Greneta - 75002 PARIS - France
Agnès DJIAN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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