Déposée le 14 décembre 2007 par ALAIN MASTCHENKO et CHARLES MAGISTRELLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Biogaz Technology »
Les déposants sont ALAIN MASTCHENKO domicilié(e) 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France et CHARLES MAGISTRELLO domicilié(e) 5 RUE ARTHUR CHAUSSY,77111 SOIGNOLLES EN BRIE - 77111 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MASTCHENKO domicilié(e) 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°479942 - Publication au BOPI 2008-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Traitement de biogaz.
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