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Marques déposées par Alain LE FAUCONNIER
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AQUA PULSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA PULSE
Alain LE FAUCONNIER

Numéro de dépôt :
94549270
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque AQUA PULSE

Déposée le 15 décembre 1994 par Alain LE FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA PULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est Alain LE FAUCONNIER, domicilié(e) Hameau de Retolu, 91890 Videlles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MANDEL, NGO & ASSOCIES Avocats au Barreau de Paris - France.

La marque AQUA PULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PULSE est expirée depuis le 15 décembre 2004.


Alain LE FAUCONNIER - Hameau de Retolu, 91890 Videlles - France


CABINET MANDEL, NGO & ASSOCIES Avocats au Barreau de Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines à laver le linge et la vaisselle, machines à essorer, sèche-linge.Appareils de lavage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériel de nettoyage Ustensiles et récipients pour le ménage.Ni métaux précieux Ni plaqué

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.