Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Duc de MORNY
Monsieur Alain GARRET

Numéro de dépôt :
4628894
Date de dépôt :
02/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2030
Au Duc de MORNY de Alain GARRET

Présentation de la marque Au Duc de MORNY

Déposée par voie électronique le 2 mars 2020 par monsieur Alain GARRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Duc de MORNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Alain GARRET domicilié(e) 26 Avenue Strassburger - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie-Murielle LLORENS domicilié(e) 54 Chemin du Val Marin - 14800 - TOURGEVILLE - France.

La marque Au Duc de MORNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628894.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Duc de MORNY arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

Alain GARRET a également déposé les autres marques suivantes : Au Duc de Morny , D Au Duc de Morny DEAUVILLE


Monsieur Alain GARRET - 26 Avenue Strassburger - 14800 - DEAUVILLE - France


Madame Stéphanie-Murielle LLORENS - 54 Chemin du Val Marin - 14800 - TOURGEVILLE - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.