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Marques déposées par Alain DILIGENT (nationalité française
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FRANCOIS ARNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS ARNAL
Alain DILIGENT (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1240039
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1993

Présentation de la marque FRANCOIS ARNAL

Déposée le 4 juillet 1983 par Alain DILIGENT (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS ARNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain DILIGENT (nationalité française) domicilié(e) 8, rue Copernic, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FRANCOIS ARNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS ARNAL est expirée depuis le 4 juillet 1993.


Alain DILIGENT (nationalité française) - 8, rue Copernic, 75116 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Installations d'éclairage, lampes, luminaires, lampes pour décorations.