Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASSIST'M
Numéro de dépôt :
1557841
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1999
Présentation de la marque ASSIST'M
Déposée le 30 octobre 1989 par monsieur Alain BOUFFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSIST'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASSIST'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557841.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIST'M est expirée depuis le 30 octobre 1999.
Alain BOUFFIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15