Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN INDUSTRIEL ELECTRONIQUE ATON SYSTEMES
Monsieur Alain BESOMBES, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme ATON SYSTEMES en formation

Numéro de dépôt :
1706794
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2001
DESIGN INDUSTRIEL ELECTRONIQUE ATON SYSTEMES de Alain BESOMBES

Présentation de la marque DESIGN INDUSTRIEL ELECTRONIQUE ATON SYSTEMES

Déposée le 21 novembre 1991 par monsieur Alain BESOMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIGN INDUSTRIEL ELECTRONIQUE ATON SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain BESOMBES domicilié(e) 1 allée des Rochers, Europarc, 94000 CRETEIL - France.

La marque DESIGN INDUSTRIEL ELECTRONIQUE ATON SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN INDUSTRIEL ELECTRONIQUE ATON SYSTEMES est expirée depuis le 21 novembre 2001.

Alain BESOMBES a également déposé les autres marques suivantes : POINTERM


Monsieur Alain BESOMBES, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme ATON SYSTEMES en formation - 1 allée des Rochers, Europarc, 94000 CRETEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Appareils électroniques de traitement et de communication de données, logiciels et programmes enregistrés associés. Etude, conception, réalisation et mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.