Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1309430
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2025
Marque figurative de AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mai 1985 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309430.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286864 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation n°2044581 - Publication au BOPI 1995-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 5 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°190255 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181563 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436008 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486144 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2015 n°2587149 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-19

Colles pour l'industrie. Peintures, couleurs, vernis, laques, japons, détrempes, mastics, compositions chimiques employées dans l'industrie de la peinture contre la corrosion et l'encrassage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).