Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPER FACADE
Akzo Nobel Coatings International B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1384865
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2026

Présentation de la marque IMPER FACADE

Déposée le 16 décembre 1986 par la société étrangère Akzo Nobel Coatings International B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPER FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Akzo Nobel Coatings International B.V domicilié(e) 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque IMPER FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPER FACADE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

Akzo Nobel Coatings International B.V a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


Akzo Nobel Coatings International B.V., Société de droit néerlandais - 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329590 - Publication au BOPI 2006-12-18

Renouvellement sans limitation n°2080671 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 28 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°652000 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633522 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Peintures. Enduits pour le revêtement des façades.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.