Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARROPATE
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1695522
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021

Présentation de la marque CARROPATE

Déposée le 26 septembre 1991 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARROPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Velperweg 76 - ARNHEM 6824 BM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque CARROPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARROPATE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2021.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : ROLLUX , INTERZINC , MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - Velperweg 76 - ARNHEM 6824 BM - Pays-Bas


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2001 n°2204414 - Publication au BOPI 2001-08-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 18 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426392 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426393 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426394 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447773 - Publication au BOPI 2007-01-30

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469407 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622893 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Mortier, colles et tous adhésifs pour la construction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.