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Marques déposées par la société AKTIEBOLAGET VOLVO (une société organisée sous les lois du Royaume de Suède
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VOLVO 850
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLVO 850
AKTIEBOLAGET VOLVO (une société organisée sous les lois du Royaume de Suède)

Numéro de dépôt :
1613453
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque VOLVO 850

Déposée le 4 septembre 1990 par la société AKTIEBOLAGET VOLVO (une société organisée sous les lois du Royaume de Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLVO 850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AKTIEBOLAGET VOLVO (une société organisée sous les lois du Royaume de Suède domicilié(e) 405 08 Göteborg SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU D.A. CASLONGA - JOSSE - France.

La marque VOLVO 850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLVO 850 est expirée depuis le 4 septembre 2000.

AKTIEBOLAGET VOLVO (une société organisée sous les lois du Royaume de Suède a également déposé les autres marques suivantes : VOLVO 950


AKTIEBOLAGET VOLVO (une société organisée sous les lois du Royaume de Suède) - 405 08 Göteborg SUEDE - Suède


LE BUREAU D.A. CASLONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 5 février 2003 - Concession de licence n°365250 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 4 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296114 - Publication au BOPI 2000-02-04

Véhicules et leurs parties constitutives