AKTIEBOLAGET VOLVO (société organisée sous les lois du Royaume de Suède)
Numéro de dépôt :
1650451
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque VOLVO 460 GL
Déposée le 15 mars 1991 par AKTIEBOLAGET VOLVO (société organisée sous les lois du Royaume de Suède
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOLVO 460 GL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AKTIEBOLAGET VOLVO (société organisée sous les lois du Royaume de Suède), domicilié(e) 40508 G TEBORG SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque VOLVO 460 GL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKTIEBOLAGET VOLVO (société organisée sous les lois du Royaume de Suède) - 40508 G TEBORG SUEDE - Suède
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 4 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296114 - Publication au BOPI 2000-02-04
Véhicules terrestres;châssis, moteurs, démarreurs, silencieux de pots d'échappement, pots d'échappement, suppresseurs d'étincelles, mécanismes de propulsion, mécanismes de transmission, boîtes de vitesse, engrenages, essieux, timons, accouplements, embrayages, parties constitutives des articles précités pour véhicules terrestres;dispositifs anti-pollution pour moteurs, turbines pour véhicules terrestres; courroies, ventilateurs, économiseurs de carburant, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, pompes à air, dispositifs anti-éblouissants, antivols, carrosseries, freins, garnitures de freins, indicateurs de direction, portes, rétroviseurs, capotes, avertisseurs sonores, moyeux de roues, enjoliveurs, circuits hydrauliques, filets porte-bagages, porte-bagages, garde-boue, bavettes de garde-boue, avertisseurs de marche arrière, sièges, appuie-tête, sièges de sécurité, ceintures de sécurité, housses, volants, amortisseurs de suspension, bouchons de réservoir, attelages de remorque, garnitures intérieures, pare-chocs, roues, jantes, bandages de roue, antidérapants pour bandages, bouchons de radiateurs, ressorts de suspension, vitres, pare-brise, essuie-glace, balais d'essuie-glace pour véhicules terrestres
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