Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITY CAR
AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1383056
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2026

Présentation de la marque CITY CAR

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXAM MEGA domicilié(e) 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 368 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CITY CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITY CAR arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

AIXAM MEGA a également déposé les autres marques suivantes : E City , MEGARANCH , MEGAWATT , A AIXAM , CROSS LINE , M MEGA , MINAUTO , MEGA écoLOGIC , M E G A , A AIXAM


AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique - 56 route de Pugny - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 328368857


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320576 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297110 - Publication au BOPI 2000-03-15

Renouvellement sans limitation n°2077569 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628611 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;location de véhicules. Entretien et réparation de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.