Déposée le 13 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRGOAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PANAIR'PUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRGOAL domicilié(e) Z.A. des Combes, Lieu-dit La Féraudie,46200 SOUILLAC - 46200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque PANAIR'PUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRGOAL Société A Responsabilité Limitée - Z.A. des Combes, Lieu-dit La Féraudie,46200 SOUILLAC - 46200 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion et d'affichage (non lumineux, non mécanique et non métallique en papier ou en carton) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. – matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; éléments non métalliques pour la construction, le bâtiment ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; panneaux pour la construction (non métalliques), barrières et/ou clôtures non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ; monuments non métalliques. – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; tableaux d'affichage publicitaire. Jeux, appareils de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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