Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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AIR ET PULVERISATION, SARL

Numéro de dépôt :
4053318
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
FoxPaint foxpaint FOXPAINT Fox Paint FOX PAINT fox paint Fox-Paint fox-paint FOX-PAINT de AIR ET PULVERISATION

Présentation de la marque FoxPaint foxpaint FOXPAINT Fox Paint FOX PAINT fox paint Fox-Paint fox-paint FOX-PAINT

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR ET PULVERISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FoxPaint foxpaint FOXPAINT Fox Paint FOX PAINT fox paint Fox-Paint fox-paint FOX-PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR ET PULVERISATION domicilié(e) 30 RUE DE BRETEIL - 33320 - EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 231 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR ET PULVERISATION, M. Alain TERRIER domicilié(e) 30 RUE DE BRETEIL - 33320 - EYSINES - France.

La marque FoxPaint foxpaint FOXPAINT Fox Paint FOX PAINT fox paint Fox-Paint fox-paint FOX-PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FoxPaint foxpaint FOXPAINT Fox Paint FOX PAINT fox paint Fox-Paint fox-paint FOX-PAINT est expirée depuis le 10 décembre 2023.


AIR ET PULVERISATION, SARL - 30 RUE DE BRETEIL - 33320 - EYSINES - France - SIREN 435231204


AIR ET PULVERISATION, M. Alain TERRIER - 30 RUE DE BRETEIL - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils à main actionnés manuellement.