Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIMES
AIMES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4149019
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AIMES de AIMES

Présentation de la marque AIMES

Déposée le 16 janvier 2015 par l'association loi 1901 AIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AIMES »

Le déposant est l'association loi 1901 AIMES domicilié(e) 23 Rue de Céteuil le Bas - 71150 - CHAUDENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 174 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aimes, Mme ROIZOT Sylvie domicilié(e) 23 rue de Créteuil le Bas - 71150 - CHAUDENAY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


AIMES, Association Loi 1901 - 23 Rue de Céteuil le Bas - 71150 - CHAUDENAY - France - SIREN 453174468


Aimes, Mme ROIZOT Sylvie - 23 rue de Créteuil le Bas - 71150 - CHAUDENAY - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679587 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.