Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crémant d'Alsace Equinoxe
AIME STENTZ ET FILS, GAEC

Numéro de dépôt :
3955382
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Crémant d\'Alsace Equinoxe de AIME STENTZ ET FILS

Présentation de la marque Crémant d'Alsace Equinoxe

Déposée le 10 octobre 2012 par la société AIME STENTZ ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crémant d'Alsace Equinoxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société AIME STENTZ ET FILS domicilié(e) 37 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 282 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIME STENTZ ET FILS, M. STENTZ Etienne domicilié(e) 37 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

La marque Crémant d'Alsace Equinoxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crémant d'Alsace Equinoxe est expirée depuis le 10 octobre 2022.


AIME STENTZ ET FILS, GAEC - 37 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France - SIREN 381282417


AIME STENTZ ET FILS, M. STENTZ Etienne - 37 rue Herzog - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vin effervescent bénéficiant de l'appellation d'origine Crémant d'Alsace.