CLAUDE DE FRANCE
Présentation de la marque CLAUDE DE FRANCE
Déposée le 10 décembre 1986 par Aimé BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CLAUDE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAUDE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE DE FRANCE est expirée depuis le 10 décembre 1996.
Aimé BOUCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180069 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171670 - Publication au BOPI 1994-04-19
Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164985 - Publication au BOPI 1993-11-08