Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LINE 7
AIGLE INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
1671142
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011
LINE 7 de AIGLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque LINE 7

Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14, rue de Bassano, 75116 PARIS (dossier no 2197159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2197159) - France.

La marque LINE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LINE 7 est expirée depuis le 13 juin 2011.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : A L'AIGLE , BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , AIGLE 1853 , MTD MICRO TECH DEVELOPMENT , Aigle , ALL TRAIL , OFF ROAD


AIGLE INTERNATIONAL S.A - 14, rue de Bassano, 75116 PARIS (dossier no 2197159) - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - (dossier no 2197159) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197159 - Publication au BOPI 2001-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426026 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340255 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 7 juillet 1999 - Gage constitué n°280877 - Publication au BOPI 1999-07-07

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 23 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406281 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 23 novembre 2004 - Gage radié n°406282 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277769 - Publication au BOPI 1999-05-20

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