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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
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A T S AIGLE TENSION SYSTEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A T S AIGLE TENSION SYSTEME
AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93459158
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013

Présentation de la marque A T S AIGLE TENSION SYSTEME

Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A T S AIGLE TENSION SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2236960) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 7, place Brant , B.P. 338,67009 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2236960) - 67009 - France.

La marque A T S AIGLE TENSION SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A T S AIGLE TENSION SYSTEME est expirée depuis le 10 mars 2013.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 14 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2236960) - 75116 - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 7, place Brant , B.P. 338,67009 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2236960) - 67009 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236960 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171752 - Publication au BOPI 1994-04-21

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Bottes et chaussures.Agrafes, crochets, lacets et illets pour chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.