QUALIVAL
Présentation de la marque QUALIVAL
Déposée le 21 août 1996 par AI CAMBRIDGE Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVAL est expirée depuis le 21 août 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39