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Marques déposées par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
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NOVELIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVELIA
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS

Numéro de dépôt :
3431009
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2026
NOVELIA de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NOVELIA

Déposée le 19 mai 2006 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves domicilié(e) 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque NOVELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVELIA arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE , CAFE GOURMET , LIGNE&BIEN-ETRE , AGRO'NOVAE , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , fruit & choc' , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. , GOURMET SUCCULENCE


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves - 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement avec limitation le 13 mai 2016 n°2618208 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-13

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.