Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
/
LIGNE&BIEN-ETRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIGNE&BIEN-ETRE
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS

Numéro de dépôt :
3618639
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2028
LIGNE&BIEN-ETRE de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LIGNE&BIEN-ETRE

Déposée le 18 décembre 2008 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE&BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque LIGNE&BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE&BIEN-ETRE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE , CAFE GOURMET , NOVELIA , AGRO'NOVAE , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , fruit & choc' , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. , GOURMET SUCCULENCE


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 7 mai 2015 - Renonciation partielle n°648800 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-07

Renouvellement avec limitation le 14 décembre 2018 n°2700757 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.