Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE&BIEN-ETRE
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3618639
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
LIGNE&BIEN-ETRE de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LIGNE&BIEN-ETRE

Déposée le 18 décembre 2008 par AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE&BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENTTODO domicilié(e) 11 espace St Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace St Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France.

La marque LIGNE&BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE&BIEN-ETRE est expirée depuis le 18 décembre 2018.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE , CAFE GOURMET , NOVELIA , AGRO'NOVAE , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , fruit & choc' , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. , GOURMET SUCCULENCE


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT société en commandite simple - 11 espace St Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France - SIREN 341897254


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT - 11 espace St Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 7 mai 2015 - Renonciation partielle n°648800 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.