Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFE GOURMET
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS

Numéro de dépôt :
4283477
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
CAFE GOURMET de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CAFE GOURMET

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFE GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves FAURE domicilié(e) 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque CAFE GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE GOURMET arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE , LIGNE&BIEN-ETRE , NOVELIA , AGRO'NOVAE , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , fruit & choc' , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. , GOURMET SUCCULENCE


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254


M. Yves FAURE - 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.