Déposée le 25 juillet 2003 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRO'NOVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.
La marque AGRO'NOVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239522.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement avec limitation le 20 juin 2013 n°2533264 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-20
Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestible ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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