Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRO'NOVAE
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS

Numéro de dépôt :
3239522
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
AGRO\'NOVAE de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AGRO'NOVAE

Déposée le 25 juillet 2003 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRO'NOVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque AGRO'NOVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRO'NOVAE est expirée depuis le 25 juillet 2023.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE , CAFE GOURMET , LIGNE&BIEN-ETRE , NOVELIA , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , fruit & choc' , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. , GOURMET SUCCULENCE


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement avec limitation le 20 juin 2013 n°2533264 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-20

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestible ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.