Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- Aliment Complet
SARL AGRIVER

Numéro de dépôt :
96610138
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque - Aliment Complet

Déposée le 6 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « - Aliment Complet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIVER domicilié(e) Montgey, 81470 CUQ TOULZA - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 042 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONUSOL - France.

La marque - Aliment Complet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - Aliment Complet est expirée depuis le 6 février 2006.

AGRIVER a également déposé les autres marques suivantes : TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE , VOTRE JARDIN BIOLOGIQUE , BIOFLORE , FERTILISANT BIO A L'ANCIENNE , TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE , TERREAU PLANTES DU SOLEIL , TONUSACTIV


SARL AGRIVER - Montgey, 81470 CUQ TOULZA - France - SIREN 330042896


TONUSOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Supports de culture : amendements, engrais.