Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANEUROP
AGRISOL société anonyme

Numéro de dépôt :
95565923
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque BANEUROP

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) AGRISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISOL domicilié(e) 90 Rue du Moulin des Près, 75013 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 360 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque BANEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANEUROP est expirée depuis le 4 avril 2005.

AGRISOL a également déposé les autres marques suivantes : G CLOS GUERIN , BANANE DE MONTAGNE , TIANA , TIANA GOLD , COBANA , BANASOL


AGRISOL société anonyme - 90 Rue du Moulin des Près, 75013 Paris - France - SIREN 309360808


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.