Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI-O-SEM
AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3797304
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
TRI-O-SEM de AGRISEM INTERNATIONAL

Présentation de la marque TRI-O-SEM

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRI-O-SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) AGRISEM INTERNATIONAL BEAUCE 44 850 LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) AGRISEM INTERNATIONAL BEAUCE 44 850 LIGNE - France.

La marque TRI-O-SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI-O-SEM est expirée depuis le 14 janvier 2021.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL


AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme - AGRISEM INTERNATIONAL BEAUCE 44 850 LIGNE - France - SIREN 389996737


AGRISEM INTERNATIONAL - AGRISEM INTERNATIONAL BEAUCE 44 850 LIGNE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 23 septembre 2011 - Changement de nature juridique n°558658 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ;Machines et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles ; en particulier pour le travail du sol et/ou le semis ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Tracteurs.