Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MAT AGRISEM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé,44850 LIGNE (dossier no 2371685) - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2371685) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISEM INTERNATIONAL Société anonyme - Le Petit Beaucé,44850 LIGNE (dossier no 2371685) - 44850 - France - SIREN 389996737
BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2371685) - 75017 - France
Inscription le 6 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°334163 - Publication au BOPI 2001-11-06
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371685 - Publication au BOPI 2008-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24
Machines-outils, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines agricoles. Instruments agricoles entraînés manuellement. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAT AGRISEM"