Marque expirée - Marque en non vigueur

MAT AGRISEM
AGRISEM INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
98730639
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque MAT AGRISEM

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAT AGRISEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) Le Petit Beaucé,44850 LIGNE (dossier no 2371685) - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2371685) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAT AGRISEM est expirée depuis le 30 avril 2018.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL


AGRISEM INTERNATIONAL Société anonyme - Le Petit Beaucé,44850 LIGNE (dossier no 2371685) - 44850 - France - SIREN 389996737


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2371685) - 75017 - France


Inscription le 6 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°334163 - Publication au BOPI 2001-11-06

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371685 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24

Machines-outils, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines agricoles. Instruments agricoles entraînés manuellement. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.