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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL
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ECOFERTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFERTIL
AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3778372
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
ECOFERTIL de AGRISEM INTERNATIONAL

Présentation de la marque ECOFERTIL

Déposée le 29 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) BEAUCE - 44850 - LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) BEAUCE - 44850 - LIGNE - France.

La marque ECOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFERTIL est expirée depuis le 29 octobre 2020.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGROPLOW , AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL


AGRISEM INTERNATIONAL, Société Anonyme - BEAUCE - 44850 - LIGNE - France - SIREN 389996737


AGRISEM INTERNATIONAL - BEAUCE - 44850 - LIGNE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542653 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 23 septembre 2011 - Changement de nature juridique n°558658 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Machines et machines-outils destinés à effectuer des travaux agricoles ; en particulier trémie suspendue pour épandage des semences et/ou fertilisant dans le sol, pouvant être associées à un ou plusieurs dispositifs d'enterrage.