AGRISEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3403315
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2026
Présentation de la marque DISC-O-SEM
Déposée le 13 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISC-O-SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-07 du 17 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) L'Aubinière, Zone d'Aménagement Concertée de la Savinière I, 535 Rue Pierre Levasseur - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme VIDAL-LACHAUD Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DISC-O-SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - L'Aubinière, Zone d'Aménagement Concertée de la Savinière I, 535 Rue Pierre Levasseur - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 389996737
IPSILON BREMA-LOYER, Mme VIDAL-LACHAUD Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2016 n°2606300 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Inscription le 24 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716108 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-24
Machines agricoles, machines-outils, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, semoirs, socs, disques.Instruments agricoles entraînés manuellement, lames et coutres traités.Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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