Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROPLOW
AGRISEM INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
3207786
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
04/02/2013
AGROPLOW de AGRISEM INTERNATIONAL

Présentation de la marque AGROPLOW

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « AGROPLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) "BEAUCÉ",44850 LIGNÉ - 44850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISEM INTERNATIONAL domicilié(e) "BEAUCÉ",44850 LIGNÉ - 44850 - France.

La marque AGROPLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROPLOW est expirée depuis le 4 février 2013.

AGRISEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AGRIBIO , STRIP-MULCH , AGRIPLOW , VIBROMULCH , DISC-O-SEM , ROTASEM , COMBIPLOW , MULTISEM , STRIP TILL , STRIP-SEM


AGRISEM INTERNATIONAL (S.A.) - "BEAUCÉ",44850 LIGNÉ - 44850 - France - SIREN 389996737


AGRISEM INTERNATIONAL - "BEAUCÉ",44850 LIGNÉ - 44850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 23 septembre 2011 - Changement de nature juridique n°558658 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Machines et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles, en particulier machines pour la préparation des sols. Instruments agricoles entraînés manuellement, lames et coutres traités. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.