Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFIS
AGRIPHYT S.A.

Numéro de dépôt :
96619595
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque ORFIS

Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIPHYT domicilié(e) 241 rue JEAN JAURES, 59970 FRESNES SUR ESCAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ORFIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFIS est expirée depuis le 4 avril 2006.

AGRIPHYT a également déposé les autres marques suivantes : FLEURAZUR , BRIL VERT , VIVENGRAIS , CULTIFLOR , CUIVRONIL , BROMYL , PASTEURITE , GIBERINE , SARTROL , NECATOL


AGRIPHYT S.A. - 241 rue JEAN JAURES, 59970 FRESNES SUR ESCAUT - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides