Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, société anonyme, zone industrielle

Numéro de dépôt :
1627634
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010
Marque figurative de AGRIBRANDS EUROPE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) "La Métairie", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2198596) - États-Unis et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2198596) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627634.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2010.

AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HORSE FLY , DOUCITRAIE , (Marque figurative) , DEPENERGY , DEPEFUGE , BELINA , HORSE ENERGY , IODOLINE , SEVRO PLUS DP , AVI-PLUS


AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, société anonyme, zone industrielle - "La Métairie", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2198596) - États-Unis - SIREN 385480090


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2198596) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198596 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 17 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330957 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 7 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327816 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 11 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°328340 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203370 - Publication au BOPI 1996-07-01

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