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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE
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DPH4
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DPH4
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92400276
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012

Présentation de la marque DPH4

Déposée le 3 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPH4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, La Métairie,49160 LONGUE JUMELLES (dossier no 2212511) - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2212511) - 75001 - France.

La marque DPH4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DPH4 est expirée depuis le 3 janvier 2012.

AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HORSE FLY , DOUCITRAIE , (Marque figurative) , DEPENERGY , DEPEFUGE , (Marque figurative) , BELINA , HORSE ENERGY , IODOLINE , SEVRO PLUS DP


AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, Société anonyme - Zone Industrielle, La Métairie,49160 LONGUE JUMELLES (dossier no 2212511) - 49160 - France - SIREN 385480090


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2212511) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212511 - Publication au BOPI 2001-12-28

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342350 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342351 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Inscription le 2 août 2011 - Changement de dénomination n°555004 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

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