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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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YEARLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YEARLY
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4350968
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
YEARLY de AGRIAL

Présentation de la marque YEARLY

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YEARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque YEARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEARLY arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Préparations vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux ; vitamines, oligo-éléments, apports nutritionnels et réhydratants spécifiques aux chevaux ;

Produits alimentaires et boissons pour animaux ; aliments composés pour chevaux ; aliments minéraux pour chevaux ; aliments simples destinés aux chevaux ; aliments d'allaitement pour chevaux ;

Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, publicité dans la presse populaire et professionnelle, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, services de vente en gros et au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, promotion de ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, démonstration de produits à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine de l'alimentation pour chevaux ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; tous services concernant le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux.