Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIT-HORSE EQUIMILK
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3645777
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
VIT-HORSE EQUIMILK de AGRIAL

Présentation de la marque VIT-HORSE EQUIMILK

Déposée le 21 avril 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIT-HORSE EQUIMILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL domicilié(e) 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France.

La marque VIT-HORSE EQUIMILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIT-HORSE EQUIMILK est expirée depuis le 21 avril 2019.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-CAN , LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL - 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.