Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Veg'Eat
AGRIAL

Numéro de dépôt :
4459085
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Veg\'Eat de AGRIAL

Présentation de la marque Veg'Eat

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Veg'Eat »

Le déposant est AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet total n°755495 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; protéines de lait ; fromages ; succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; préparations alimentaires composées principalement de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et/ou de charcuterie et/ou de fruits et/ou de légumes et/ou de fromage et/ou de produits laitiers ; plats préparés et/ou cuisinés principalement à base de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et/ou de charcuterie et/ou de fruits et/ou de légumes et/ou de fromage et/ou de produits laitiers ; en-cas à base de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et/ou de charcuterie et/ou de fruits et/ou de légumes et/ou de fromage et/ou de produits laitiers ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pains garnis, pains fourrés, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits, biscuits salés, biscuits fourrés ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; desserts ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; graines et semences brutes et non transformées; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Service de vente au détail de produits alimentaires ; promotion des ventes pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, démonstration de produits à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine alimentaire; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance en matière de commercialisation de produits et assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales, ou ; tous les services précités concernant le domaine des produits alimentaires ;

Formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; services d'édition de produits imprimés, de livres, de magazines, de revues ; micro-édition ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de publication électronique de revues sur des groupes d'intérêt collégiaux, sociaux et communautaires ; photographie ; reportages photographiques ; tous les services précités étant en relation avec le domaine des produits alimentaires ;

Services de restauration ; Services de traiteurs; Services d'approvisionnement en aliments et boissons des professionnels de la restauration commerciale ou collective; services de conseillers en matière d'approvisionnement en aliments et boissons.