Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNION SET
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3415047
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2026
UNION SET de AGRIAL

Présentation de la marque UNION SET

Déposée le 3 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque UNION SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNION SET arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511766 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600352 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21

Engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; sels (engrais) ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; terre pour la culture ; terre végétale.Produits pour laver les animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; insecticides ; herbicides ; fongicides ; insectifuges ; lotions à usage pharmaceutique ; lotion à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des végétaux ; produits vétérinaires.Instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail.Instruments agricoles à main actionnées manuellement ; instruments à marquer les bestiaux ; coutellerie ; couteaux.Additifs pour fourrage non à usage médical ; produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; céréales en grains non travaillés ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fruits frais ; graines pour l'alimentation animale ; graines (semences) ; grains (céréales) ; maïs ; tourteaux de maïs ; paille (fourrage) ; plants ; sel pour le bétail ; tourteaux ; produits pour la ponte des volailles ; volailles pour l'élevage ; produits de l'élevage ; volailles (animaux vivants).Art vétérinaire ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.